Les monnaies complémentaires/communautaires (MC) sont autant de monnaies n’ayant pas cours légal et qui circulent, à ce titre, en parallèle à la monnaie ordinaire. Les MC peuvent être valorisées et échangées par rapport à la monnaie ordinaire. Elles peuvent aussi former leur propre unité de compte et leur propre mécanisme de tarification.

Les monnaies complémentaires n’ont rien de neuf et sont, au sens large, antérieures aux régimes monétaires classiques que nous connaissons aujourd’hui. Les temps modernes ont été ponctués par le développement de nombreuses MC visant à répondre à des besoins spécifiques, au niveau local et régional, ou à faire face à l’absence d’offre ou de cours légal en temps de crise. Elles se profilent aussi comme un outil innovant et efficace pour atteindre des objectifs politiques. En dépit de la difficulté à quantifier leur nombre exact, même pour des experts, il n’est pas déraisonnable d’estimer que 3.000 à 5.000 monnaies complémentaires sont actuellement en circulation dans le monde. Elles ont notamment connu un essor important depuis la crise financière de 2008.

L’histoire récente a vu les budgets publics locaux restreints sans pour autant que les besoins de la communauté locale présentent une baisse proportionnelle. Les pouvoirs publics locaux sont donc soumis à une pression incessante pour trouver des moyens innovants de fournir des services et d’améliorer la communauté locale à la fois efficacement et à bas prix. De plus en plus d’exemples de collaborations entre des structures innovantes sur le plan monétaire et des autorités locales avant-gardistes voient le jour pour répondre à cette demande complexe.

Voici un aperçu de certains objectifs généraux que les responsables politiques entendent concrétiser et la manière dont les MC ont cherché à répondre à cette attente :

Différentes publications fondées sur les expériences et enseignements des monnaies pilotes seront publiées à l’intention des responsables politiques dans le cadre du projet CCIA. Inscrivez-vous à la newsletter CCIA pour rester informé.

Sous l’appellation générique de MC, on dénombre un large éventail d’exemples dans le monde qui correspondent, à des degrés divers, aux qualifications suivantes :

En dépit des qualifications et types souvent utilisés pour caractériser des MC particulières, chaque système monétaire existant est unique dans la pratique.

Ce site web a pour ambition d’aider les responsables politiques à comprendre la nature et le potentiel des MC. Les responsables politiques peuvent s’impliquer de très nombreuses manières :

  • les pouvoirs publics locaux lancent une MC ;
  • les pouvoirs publics locaux financent ou soutiennent en nature les frais de mise en œuvre d’une MC ;
  • les pouvoirs publics locaux financent ou soutiennent en nature tout ou une partie des coûts opérationnels d’une MC ;
  • les pouvoirs publics locaux offrent des infrastructures (IT, espaces, matériel) ;
  • le programme des pouvoirs publics locaux intègre une MC ;
  • les pouvoirs publics locaux assument une fonction dans l’organe décisionnel ;
  • les pouvoirs publics locaux promeuvent activement la MC (RP, communications) ;
  • les pouvoirs publics locaux tentent activement d’éliminer les obstacles juridiques ;
  • les pouvoirs publics locaux permettent le paiement des taxes et services locaux en MC ;
  • les pouvoirs publics locaux utilisent la MC pour le paiement des services qu’ils achètent.

L’option à choisir dépend de la proposition spécifique de la monnaie et des objectifs poursuivis par l’autorité.

Le projet CCIA publiera un rapport consacré à chacune de ces options, mais aussi à leurs avantages et inconvénients respectifs.

Les MC doivent, bien sûr, satisfaire à toutes les lois en vigueur du pays où elles sont utilisées. Certains de ces aspects méritent réflexion selon le concept de la monnaie et la manière dont elle est mise en œuvre. Épinglons notamment :

  • fiscalité : TVA, impôt des sociétés et des personnes ;
  • assurances : assurance des bénévoles, responsabilité limitée ;
  • droit social : impact sur la sécurité sociale, le chômage et les mesures d’aide à l’embauche (si une partie du salaire est payée en MC) ;
  • vie privée et sécurité : sécurité des utilisateurs de la MC (surtout les utilisateurs vulnérables), protection des informations ;
  • régulation des services financiers : émission de monnaie « physique », émission de monnaie électronique non convertible en monnaie nationale, émission de monnaie convertible, blanchiment ;
  • acceptation des MC par les organismes publics.

Le projet CCIA fournira aussi une assistance complète aux acteurs du système et aux régulateurs en ces matières. Inscrivez-vous à la newsletter CCIA pour rester informé.

Toutes les MC ont pour but d’atteindre un objectif positif, significatif et durable, qu’il soit social, environnemental ou économique.

À ce jour, l’étude d’impact des projets-pilotes de MC s’est limitée à certaines monnaies significatives ou à certains types de monnaie en général. Pour étayer la base de connaissances et les meilleures pratiques en ce domaine, la New Economics Foundation développe, dans le contexte du projet CCIA, un cadre d’évaluation pour les MC, publié dans un rapport qui passe en revue les modes actuels d’évaluation des monnaies.